Exporter des véhicules

Exporter un véhicule sans certificat ou titre émis par l’État peut représenter un défi ou s'avérer impossible. Les douanes américaines exigent que les exportateurs fournissent la preuve de propriété pour chaque véhicule. Le certificat ou le titre original émis par l’État est le principal document qui établit la propriété aux fins de l'exportation. Un contrat de vente uniquement ne sera pas suffisant. Bien que vous pourriez obtenir une preuve de propriété alternative de la part de l’État, ce processus pourrait prendre du temps et il n’est pas géré par Copart.

Faites vos devoirs avant de faire une offre sur tout véhicule que vous voulez exporter des États-Unis:

• Connaissez le type de titre spécifique ou le document de propriété qui est disponible pour l’acheteur du véhicule.
• Consultez l’entrepreneur de transport ou l’agent de transport qui gérera le processus d’exportation pour vous ou contactez un agent des douanes du bureau d’exportation prévu.
• Ne faites pas une offre sur un véhicule avant d’avoir obtenu la confirmation que le titre ou un autre document de propriété est suffisant aux fins de l’exportation.

En plus des règlements des exportations des É.-U., les exportateurs doivent également se conformer aux exigences prévues par la loi qui régit les importations dans le pays de destination. Copart recommande aux membres exportateurs d’examiner en profondeur chaque étape du processus d’import-export avant de faire une offre sur un véhicule, afin d’éviter des retards coûteux et des difficultés.

Toutes les ventes sont finales. Copart n’est pas responsable des retards ni des saisies des douanes américaines ou étrangères, ni des coûts et des dépenses qui pourraient être encourus si un membre ou son agent ne se conformait pas à la loi applicable.